Textes statutaires

• Statuts de l'IUT Lyon 1 (PDF, 142 Ko )
• Reglement Intérieur IUT lyon 1 (24 juin 2024) (PDF, 480 Ko )
• Arrêté conditions assiduité BUT (PDF, 282 Ko )
• Organisation de l'Université (Statuts, Organigramme, Réglement intérieur, ..) (autre)
• Arrêté d'accréditation en vue de la délivrance des diplômes nationaux (PDF, 741 Ko )
• Charte pour l’utilisation des ressources informatiques (autre)
• Charte du contrôle continu IUT Lyon1 (PDF, 71 Ko )
• Modalités de contrôle des connaissances (autre)
• Sanctions liés aux pratiques de BIZUTAGE (PDF, 202 Ko )

• Dates
  Paru le 27 août 2024, Mis à jour le 27 novembre 2024