Textes statutaires

• Status de l'IUT Lyon 1 (PDF, 142 Ko )
• Réglement Intérieur (19 septembre 2024) (PDF, 728 Ko )
• Organisation de l'Université (Statuts, Organigramme, Réglement intérieur, ..) (autre)
• Arrêté d'accréditation en vue de la délivrance des diplômes nationaux (PDF, 741 Ko )
• Charte pour l’utilisation des ressources informatiques (autre)
• Charte du contrôle continu IUT Lyon1 (PDF, 71 Ko )
• Modalités de contrôle des connaissances (autre)
• Arrêté relatif aux conditions d'assiduité applicables aux étudaints inscrits en BUT (PDF, 282 Ko )
• Sanctions liés aux pratiques de BIZUTAGE (PDF, 202 Ko )

• Dates
  Paru le 13 janvier 2011, Mis à jour le 6 septembre 2024